Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits proposées sur le site https://boutiquet-shirt.com/.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Identification du vendeur
Le site https://boutiquet-shirt.com/ est exploité par :
Nom / Raison sociale : [Nom de l'entreprise]
Forme juridique : [Forme juridique]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro d'immatriculation : [Numéro d'immatriculation]
E-mail : [Adresse e-mail]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Ci-après désigné « le Vendeur ».
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont principalement des T-shirts pour hommes et femmes, disponibles dans différents modèles, tailles et coloris selon les stocks disponibles.
Chaque produit fait l'objet d'une description présentant ses principales caractéristiques.
Les photographies présentes sur le site sont destinées à présenter les produits de manière aussi fidèle que possible. De légères différences de couleur peuvent toutefois apparaître selon les réglages de l'écran utilisé par le client.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un produit après validation d'une commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le site dans la devise affichée lors de la commande.
[Préciser ici si les prix incluent ou non les taxes applicables.]
Les frais de livraison éventuels sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande est celui affiché au moment où le client valide cette commande.
Les éventuelles offres promotionnelles sont valables pendant leur durée d'affichage et dans la limite des stocks disponibles, sauf indication contraire.
4. Commande
Le client peut sélectionner les produits qu'il souhaite acheter et les ajouter à son panier.
Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier le contenu de son panier, modifier les quantités ou supprimer un produit.
La commande est définitivement validée après vérification des informations fournies par le client et confirmation du paiement, lorsque celui-ci est nécessaire.
Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande, notamment son nom, son adresse, son adresse e-mail et ses coordonnées de livraison.
Après validation de la commande, un e-mail de confirmation peut être envoyé à l'adresse communiquée par le client.
5. Paiement
Le paiement de la commande est effectué selon les moyens de paiement proposés sur le site au moment de l'achat.
Moyens de paiement disponibles : [Carte bancaire / PayPal / Mobile Money / autre].
Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande, sauf indication contraire.
Les transactions peuvent être sécurisées et traitées par un prestataire de paiement tiers.
Le Vendeur ne conserve pas les données bancaires complètes du client lorsque celles-ci sont directement traitées par le prestataire de paiement.
En cas de refus ou d'échec du paiement, la commande pourra ne pas être validée ou être annulée.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Zones de livraison : [Pays / zones desservies].
Les frais et délais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande, lorsque ces informations peuvent être déterminées à l'avance.
Les délais de livraison communiqués sont des délais estimatifs, sauf lorsqu'un délai ferme est expressément indiqué.
Le client doit vérifier l'exactitude de son adresse avant de valider sa commande.
En cas d'adresse incorrecte ou incomplète entraînant un retour ou une nouvelle expédition, des frais supplémentaires peuvent être appliqués lorsque cela est autorisé par la réglementation applicable.
Lors de la réception du colis, le client est invité à vérifier l'état apparent de celui-ci et à signaler rapidement toute anomalie au Vendeur ou au transporteur selon la situation.
7. Rétractation et retours
[Cette section doit être adaptée au droit applicable et aux pays vers lesquels la boutique vend.]
Lorsque le droit de rétractation est applicable, le consommateur dispose d'un délai légal pour exercer son droit sans avoir à justifier sa décision, sous réserve des exceptions prévues par la réglementation.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le Vendeur à l'adresse suivante :
E-mail : [Adresse e-mail]
Les produits retournés doivent, dans la mesure prévue par la réglementation applicable, être renvoyés dans leur état permettant leur remise en vente.
Les modalités, délais et frais de retour sont communiqués au client conformément aux dispositions légales applicables.
Délai de rétractation applicable : [À compléter selon le pays et le régime juridique applicable].
8. Exceptions au droit de rétractation
Certaines catégories de produits ou certaines situations peuvent être exclues du droit de rétractation lorsque la loi applicable le prévoit.
Toute exception applicable aux produits vendus sur le site sera clairement indiquée au client avant ou au moment de la commande.
Aucune restriction au droit légal de rétractation ne peut être appliquée lorsqu'elle n'est pas prévue par la réglementation applicable.
9. Remboursements
Lorsqu'un remboursement est dû au client, celui-ci est effectué selon les modalités et dans les délais prévus par la réglementation applicable.
Le remboursement peut être effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client ou impossibilité technique.
En cas de retour d'un produit, le remboursement peut être conditionné à la réception du produit retourné ou à la fourniture par le client d'une preuve d'expédition, selon les règles applicables.
10. Produits défectueux ou non conformes
En cas de produit reçu présentant un défaut, une détérioration ou une non-conformité par rapport à la commande, le client doit contacter le Vendeur dans les meilleurs délais en précisant le problème rencontré et, lorsque cela est utile, en joignant des photographies du produit concerné.
Le Vendeur examinera la demande et proposera, lorsque les conditions légales sont réunies, une solution conforme aux garanties et obligations prévues par la réglementation applicable.
Les droits légaux du consommateur en matière de conformité et de défauts cachés, lorsqu'ils sont applicables, ne sont pas limités par les présentes CGV.
11. Garanties légales
Lorsque la réglementation applicable prévoit des garanties légales, le client bénéficie de celles-ci dans les conditions et limites prévues par la loi.
Les présentes CGV ne peuvent avoir pour effet de priver le consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par la législation applicable.
Pour toute demande relative à une garantie, le client peut contacter le Vendeur à l'adresse indiquée dans les présentes CGV.
12. Responsabilité
Le Vendeur s'engage à fournir les produits conformément aux caractéristiques présentées sur le site.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d'événement indépendant de sa volonté ou de force majeure empêchant ou retardant l'exécution de ses obligations.
Le Vendeur ne peut notamment être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit par le client ou du non-respect des éventuelles instructions fournies avec celui-ci.
13. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d'une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Ces données peuvent notamment être utilisées pour traiter les commandes, assurer leur livraison, gérer les paiements, communiquer avec le client et assurer le service après-vente.
Pour connaître les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
14. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site boutiquet-shirt.com, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments de conception, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.
15. Règlement des litiges
En cas de difficulté ou de réclamation, le client est invité à contacter en premier lieu le Vendeur afin de rechercher une solution amiable.
E-mail : [Adresse e-mail]
Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur peut également avoir recours à un dispositif de médiation ou à une autre procédure extrajudiciaire de règlement des litiges.
Médiateur : [Nom du médiateur, si applicable]
Coordonnées : [Coordonnées]
16. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays où le Vendeur est établi, sous réserve des dispositions impératives pouvant bénéficier au consommateur en vertu de la législation applicable à sa situation.
En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
17. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l'évolution de son activité, de ses services ou de la réglementation applicable.
Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la validation de cette commande.
Dernière mise à jour : [Date]